Assurances

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La FFE a souscrit auprès de la compagnie ALLIANZ et par l’intermédiaire de son courtier gestionnaire AIAC, un contrat d’assurance qui répond aux obligations de la loi sur le sport. Par ailleurs un contrat d’assistance a également été souscrit auprès d’ALIANZ Assistance. Ces deux contrats couvrent tous les licenciés de la FFE. Vous en trouverez tous les détails dans la notice d’information ci-dessous jointe.

Le contrat d’assurance comporte plusieurs types de couvertures:

– Une assurance responsabilité civile qui couvre non seulement les licenciés mais aussi les clubs, les Comités départementaux, les Ligues et la FFE elle-même. Il s’agit là de protéger tous ceux qui composent la Fédération (personnes physiques ou personnes morales) contre tous les dommages qu’ils pourraient faire subir à des tiers du fait de la pratique de l’escrime, tout en sachant que les licenciés sont tiers entres eux ; ce dernier point signifie que si la responsabilité d’un licencié est engagée à l’égard d’un autre licencié, la police FFE jouera dans son plein effet.

Cette couverture dite RC est essentielle dans le cadre de la pratique sportive car elle met à l’abri des recours des tiers tous ceux qui concourent au bon fonctionnement de la FFE. Cela signifie que la responsabilité civile des Clubs est couverte par ce contrat, à l’exception de la responsabilité découlant de l’occupation à titre permanent de locaux tels que salles de sport ou bureau. En effet, il s’agit de responsabilités particulières couvertes par les assurances dites « multirisques locaux ou immeubles ». En d’autres termes la salle d’armes que vous occupez toute l’année pour la pratique de l’escrime doit faire l’objet d’une police particulière que nous vous recommandons de souscrire, d’ailleurs le propriétaire de cette salle (municipalité, club omnisports, personne privée) l’exigera. Mais si vous occupez pour un weekend ou quelques jours un gymnase ou un lieu pour votre AG ou pour la JNA….le police FFE vous couvre. Le contrat FFE exclut, comme tous les contrats de ce genre, l’occupation permanente, celle-ci est définie de manière précise : occupation permanente = occupation supérieure à 90 jours.

– Une couverture dite « accident corporel »: à la différence de la RC qui couvre les tiers, celle-ci couvre la personne victime d’un accident corporel. Nous parlons ici d’accident et non de maladie, cela signifie qu’une usure lente d’un cartilage par exemple n’est pas un accident (et ne sera pas couvert) alors qu’une entorse de la cheville sera elle assurée. Tous les licenciés et bénévoles concourant à la pratique de l’escrime sont couverts par cette garantie.

Retrouvez tout les documents relatifs aux assurances sur le site de la FFE: https://www.escrime-ffe.fr/fr/ffe/vie-du-club-et-des-comites/assurances.html

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